Madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI
Numéro de dépôt :
3619809
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2018
Présentation de la marque L'Européenne des porcelaines et Céramiques d'Art
Déposée le 24 décembre 2008 par madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'Européenne des porcelaines et Céramiques d'Art »
Le déposant est madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI domicilié(e) 37 Boulevard Armand Duportal,31000 TOULOUSE - 31000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Européenne des porcelaines et Céramiques d'Art est expirée depuis le 24 décembre 2018.
Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI a également déposé les autres marques suivantes : PASSPORT UNIVERSAL ETERNITY
Madame Françoise ROUZAUD épouse de Monsieur Jean-Baptiste GIANNETTI - 37 Boulevard Armand Duportal,31000 TOULOUSE - 31000 - France
INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France
Publication - Publication le 30 janv. 2009 au BOPI 2009-05
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22
Plaques funéraires et commémoratives non métalliques, en porcelaine ou en céramique, mono faces ou bifaces ou assemblables pour former un support d'identification ; stèles, monuments et pierre tombales non métalliques ; carrelages non métalliques ; mosaïques.
Petits objets d'art, statuettes, plaques ornementales supportant des décors ou dessins figuratifs, en porcelaine ou céramique ;
Développement, tirage et travaux photographiques ; services d'imprimerie ; impression sur porcelaine ou céramique d'images, textes, dessins ou photographies ; travaux sur porcelaine ou céramique.
